2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 46.34Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
Siège
Permis de construire et DP
2
FRANCK BALTHAZAR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cornas.
FRANCK BALTHAZAR est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 07130 à Cornas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FRANCK BALTHAZAR compte 2 autorisations recensées sur la période 09/03/2018 - 13/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FRANCK BALTHAZAR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/03/2018 - 13/05/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Cornas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRANCK BALTHAZAR dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Des Violettes, Cornas (07130) | PC Locaux | AI293, AI437 | 1 251 m² | 61 m² | 2021/05/13 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Des Violettes, Cornas (07130) | PC Locaux | AI437, AI293 | 1 306 m² | 101 m² | 2018/03/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
