2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
1
FRANCE MEDIATION RESEAU D'ACTEURS DE LA MEDIATION SOCIALE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Ouen-sur-Seine.
FRANCE MEDIATION RESEAU D'ACTEURS DE LA MEDIATION SOCIALE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 93400 à Saint-Ouen-sur-Seine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FRANCE MEDIATION RESEAU D'ACTEURS DE LA MEDIATION SOCIALE compte 1 autorisation recensée sur la période 27/02/2023 - 27/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FRANCE MEDIATION RESEAU D'ACTEURS DE LA MEDIATION SOCIALE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 27/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Ouen-sur-Seine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRANCE MEDIATION RESEAU D'ACTEURS DE LA MEDIATION SOCIALE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Place De La Republique, Saint-Ouen-sur-Seine (93400) | PC Locaux | T9 | 933 m² | 218 m² | 2023/02/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
