2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
2
FRANCE BOISSONS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 5 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement La Chapelle-sur-Erdre.
FRANCE BOISSONS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 92500 à Rueil-Malmaison.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FRANCE BOISSONS compte 7 autorisations recensées sur la période 15/12/2016 - 10/04/2024, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FRANCE BOISSONS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 15/12/2016 - 10/04/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Portet-sur-Garonne. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRANCE BOISSONS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 24 Rue Germain Someiller, Annemasse (74100) | DP Locaux | B4888 | 9 215 m² | 3 m² | 2016/12/15 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 24/07/2017, réparties dans 1 commune, principalement à La Chapelle-sur-Erdre. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Gare, La Chapelle-sur-Erdre (44240) | PD | AR312, AR313 | 42 321 m² | 2017/07/24 |
| La Clepettre, La Chapelle-sur-Erdre (44240) | PD | AR283 | 1 117 m² | 2017/07/24 |
5 communes - 5 départements - 5 régions
La Chapelle-sur-Erdre
2 autorisations
Portet-sur-Garonne
2 autorisations
Annemasse
1 autorisation
Breuil-le-Sec
1 autorisation
Saint-Laurent-du-Var
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
