2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
FRAINEAU est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cognac.
FRAINEAU est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 16100 à Cognac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FRAINEAU compte 3 autorisations recensées sur la période 30/06/2017 - 19/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FRAINEAU, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/06/2017 - 19/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Cognac. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRAINEAU dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 62 Avenue Paul Firino Martell, Cognac (16100) | PC Locaux | BL375 | 7 002 m² | 13 m² | 2022/10/19 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Impasse Barnett, Cognac (16100) | PC Locaux | BL336 | 10 409 m² | 246 m² | 2017/06/30 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 11/07/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Cognac. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 62 Avenue Paul Firino Martell, Cognac (16100) | PD | BL375 | 7 002 m² | 2019/07/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
