FRAINEAU - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de FRAINEAU
FRAINEAU est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cognac.
Profil et organisation
FRAINEAU est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 16100 à COGNAC.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FRAINEAU
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 87.10B - Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
- SIRET du siège
- Sigle
- ASSOCIATION
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de FRAINEAU
Activité d’urbanisme de FRAINEAU
FRAINEAU compte 3 autorisations recensées sur la période 30/06/2017 - 19/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FRAINEAU, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de FRAINEAU
2 autorisations sur la période 30/06/2017 - 19/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Cognac. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRAINEAU dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 62 Avenue Paul Firino Martell, Cognac (16100) | PC Locaux | BL375 | 7 002 m² | 13 m² | 2022/10/19 |
| 5 Impasse Barnett, Cognac (16100) | PC Locaux | BL336 | 10 409 m² | 246 m² | 2017/06/30 |
Permis de démolir de FRAINEAU
1 autorisation sur la période 11/07/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Cognac. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 62 Avenue Paul Firino Martell, Cognac (16100) | PD | BL375 | 7 002 m² | 2019/07/11 |
Répartition géographique des autorisations de FRAINEAU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FRAINEAU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur FRAINEAU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.