FRAICHEUR RAMBERTOISE - Permis de construire et DP

Active
749963179 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/02/2012

Infos clés

Présentation détaillée de FRAICHEUR RAMBERTOISE

FRAICHEUR RAMBERTOISE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Just-Saint-Rambert.

Profil et organisation

FRAICHEUR RAMBERTOISE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 42170 à Saint-Just-Saint-Rambert.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FRAICHEUR RAMBERTOISE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
01/02/2012
Effectif (2024)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de FRAICHEUR RAMBERTOISE

Activité d’urbanisme de FRAICHEUR RAMBERTOISE

FRAICHEUR RAMBERTOISE compte 3 autorisations recensées sur la période 07/07/2017 - 04/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FRAICHEUR RAMBERTOISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

07/07/2017 - 04/08/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FRAICHEUR RAMBERTOISE

3 autorisations sur la période 07/07/2017 - 04/08/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Just-Saint-Rambert.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRAICHEUR RAMBERTOISE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de FRAICHEUR RAMBERTOISE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à FRAICHEUR RAMBERTOISE

Sources des informations sur FRAICHEUR RAMBERTOISE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FRAICHEUR RAMBERTOISE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FRAICHEUR RAMBERTOISE ?
FRAICHEUR RAMBERTOISE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FRAICHEUR RAMBERTOISE ?
Le profil de FRAICHEUR RAMBERTOISE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FRAICHEUR RAMBERTOISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FRAICHEUR RAMBERTOISE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FRAICHEUR RAMBERTOISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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