2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
EARL HORTICOLE DES CORDELLIERS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Charlieu.
EARL HORTICOLE DES CORDELLIERS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 42190 à Charlieu.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL HORTICOLE DES CORDELLIERS compte 3 autorisations recensées sur la période 15/05/2014 - 19/03/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL HORTICOLE DES CORDELLIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 15/05/2014 - 19/03/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Charlieu.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL HORTICOLE DES CORDELLIERS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rte De St Nizier, Charlieu (42190) | PC Locaux | AP107, AP108 | 10 505 m² | 894 m² | 2019/03/19 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De St Nizier, Charlieu (42190) | PC Locaux | AP107, AP108 | 10 505 m² | 93 m² | 2017/12/12 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De St Yan, Paray-le-Monial (71600) | PC Locaux | E140, E138 | 5 928 m² | 1 753 m² | 2014/05/15 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
