FOURNIER - Permis de construire et DP

Active
819553199 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/03/2016

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de FOURNIER

FOURNIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cantoin.

Profil et organisation

FOURNIER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12420 à Cantoin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FOURNIER
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
15/03/2016

Siège social

Permis de construire et DP de FOURNIER

Activité d’urbanisme de FOURNIER

FOURNIER compte 1 autorisation recensée sur la période 27/09/2016 - 27/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FOURNIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/09/2016 - 27/09/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FOURNIER

1 autorisation sur la période 27/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Cantoin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FOURNIER dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Vareilles, Cantoin (12420) PC Locaux ZL42 13 340 m² 1 350 m² 2016/09/27

Répartition géographique des autorisations de FOURNIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à FOURNIER

Sources des informations sur FOURNIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FOURNIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FOURNIER ?
FOURNIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FOURNIER ?
Le profil de FOURNIER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FOURNIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FOURNIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FOURNIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides