2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 45.20A - Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
Siège
Permis de construire et DP
3
FONTENAY VI est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Fontenay-le-Comte.
FONTENAY VI est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 85000 à La Roche-sur-Yon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FONTENAY VI compte 3 autorisations recensées sur la période 30/05/2013 - 09/03/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FONTENAY VI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 30/05/2013 - 09/03/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Fontenay-le-Comte.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONTENAY VI dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lotissement Le Figuier Lot N_11, Saint-Martin-de-Fraigneau (85200) | PC Logement | AC211 | 575 m² | 96 m² | 2023/03/09 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 19 Rue Du Grand Champ, Longèves (85200) | PC Logement | ZW12 | 950 m² | 114 m² | 2019/12/06 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue De Reaumur, Fontenay-le-Comte (85200) | PC Locaux | YP81 | 6 248 m² | 1 202 m² | 2013/05/30 |
1 à 3 sur 3 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
