2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
FONTAINE CORDIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Sauveur-d'Émalleville.
FONTAINE CORDIER est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 76110 à Saint-Sauveur-d'Émalleville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FONTAINE CORDIER compte 2 autorisations recensées sur la période 29/08/2013 - 09/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FONTAINE CORDIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/08/2013 - 09/09/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Sauveur-d'Émalleville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONTAINE CORDIER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 502 D252 Ferme Hubert, Saint-Sauveur-d'Émalleville (76110) | PC Locaux | B228, B657 | 16 280 m² | 180 m² | 2016/09/09 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 228 Ferme Hubert, Saint-Sauveur-d'Émalleville (76110) | PC Locaux | 0B228 | — | 117 m² | 2013/08/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
