FONTAINE CORDIER - Permis de construire et DP

Active
441260205 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/03/2002

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de FONTAINE CORDIER

FONTAINE CORDIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Sauveur-d'Émalleville.

Profil et organisation

FONTAINE CORDIER est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 76110 SAINT-SAUVEUR-D'EMALLEVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FONTAINE CORDIER
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/03/2002
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de FONTAINE CORDIER

Activité d’urbanisme de FONTAINE CORDIER

FONTAINE CORDIER compte 2 autorisations recensées sur la période 29/08/2013 - 09/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FONTAINE CORDIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/08/2013 - 09/09/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FONTAINE CORDIER

2 autorisations sur la période 29/08/2013 - 09/09/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Sauveur-d'Émalleville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONTAINE CORDIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
502 D252 Ferme Hubert, Saint-Sauveur-d'Émalleville (76110) PC Locaux B228, B657 16 280 m² 180 m² 2016/09/09
228 Ferme Hubert, Saint-Sauveur-d'Émalleville (76110) PC Locaux 0B228 117 m² 2013/08/29

Répartition géographique des autorisations de FONTAINE CORDIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à FONTAINE CORDIER

Sources des informations sur FONTAINE CORDIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FONTAINE CORDIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONTAINE CORDIER ?
FONTAINE CORDIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONTAINE CORDIER ?
Le profil de FONTAINE CORDIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONTAINE CORDIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONTAINE CORDIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONTAINE CORDIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides