FONTAINE - Permis de construire et DP

Active
434615225 Autre société civile ETI Créée le 18/01/2001

Présentation détaillée de FONTAINE

FONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontaine.

Profil et organisation

FONTAINE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 26100 à ROMANS-SUR-ISERE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FONTAINE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
18/01/2001
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de FONTAINE

Activité d’urbanisme de FONTAINE

FONTAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/07/2016 - 26/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FONTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/07/2016 - 26/02/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FONTAINE

2 autorisations sur la période 06/07/2016 - 26/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Fontaine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
49 Bd Paul Langevin, Fontaine (38600) DP Locaux AR33, AR34 7 280 m² 1 254 m² 2025/02/26
49-51 Boulevard Paul Langevin, Fontaine (38600) PC Locaux AR34, AR33 7 280 m² 139 m² 2016/07/06

Répartition géographique des autorisations de FONTAINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à FONTAINE

Sources des informations sur FONTAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FONTAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONTAINE ?
FONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONTAINE ?
Le profil de FONTAINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONTAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONTAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONTAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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