2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
1
FONDS-SAINTE MARIE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Bourg-Saint-Andéol.
FONDS-SAINTE MARIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 63400 à Chamalières.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FONDS-SAINTE MARIE compte 6 autorisations recensées sur la période 16/09/2020 - 18/06/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FONDS-SAINTE MARIE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 16/09/2020 - 23/12/2024, réparties dans 5 communes, principalement à Bourg-Saint-Andéol. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONDS-SAINTE MARIE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Jarente, Lyon (69000) | PC Locaux | AT40 | 2 319 m² | 1 301 m² | 2023/12/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 18/06/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Nice. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 87 Ave Joseph Raybaud, Nice (06000) | PD | HL57 | — | 2025/06/18 |
6 communes - 5 départements - 3 régions
Bourg-Saint-Andéol
1 autorisation
Lyon
1 autorisation
Montélimar
1 autorisation
Nice
1 autorisation
Rodez
1 autorisation
Sainte-Foy-lès-Lyon
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
