FONDS DE DOTATION LES CHAMPS D AVENE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de FONDS DE DOTATION LES CHAMPS D AVENE
FONDS DE DOTATION LES CHAMPS D AVENE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Alès.
Profil et organisation
FONDS DE DOTATION LES CHAMPS D AVENE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 30360 à MONTEILS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FONDS DE DOTATION LES CHAMPS D AVENE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.60Z - Activités de soutien à l'enseignement
- SIRET du siège
- Date de création
- 07/12/2011
Siège social
Permis de construire et DP de FONDS DE DOTATION LES CHAMPS D AVENE
Activité d’urbanisme de FONDS DE DOTATION LES CHAMPS D AVENE
FONDS DE DOTATION LES CHAMPS D AVENE compte 2 autorisations recensées sur la période 25/02/2019 - 03/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FONDS DE DOTATION LES CHAMPS D AVENE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de FONDS DE DOTATION LES CHAMPS D AVENE
2 autorisations sur la période 25/02/2019 - 03/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Alès.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONDS DE DOTATION LES CHAMPS D AVENE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1410 Chemin Du Mas De La Bedoss, Alès (30100) | PC Locaux | AX470 | 25 812 m² | 1 309 m² | 2025/03/03 |
| Chemin Du Mas De La Bedoss, Alès (30100) | PC Locaux | AX8 | — | 215 m² | 2019/02/25 |
Répartition géographique des autorisations de FONDS DE DOTATION LES CHAMPS D AVENE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FONDS DE DOTATION LES CHAMPS D AVENE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur FONDS DE DOTATION LES CHAMPS D AVENE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.