2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
FONDS DE DOTATION LES CHAMPS D AVENE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Alès.
FONDS DE DOTATION LES CHAMPS D AVENE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 30360 à Monteils.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FONDS DE DOTATION LES CHAMPS D AVENE compte 2 autorisations recensées sur la période 25/02/2019 - 03/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FONDS DE DOTATION LES CHAMPS D AVENE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/02/2019 - 03/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Alès.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONDS DE DOTATION LES CHAMPS D AVENE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1410 Chemin Du Mas De La Bedoss, Alès (30100) | PC Locaux | AX470 | 25 812 m² | 1 309 m² | 2025/03/03 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Mas De La Bedoss, Alès (30100) | PC Locaux | AX8 | — | 215 m² | 2019/02/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
