FONDS DE DOTATION JEAN BAPTISTE LE BIDEAU - Permis de construire et DP

Active
828195545 Association déclarée Créée le 27/01/2017

Infos clés

Présentation détaillée de FONDS DE DOTATION JEAN BAPTISTE LE BIDEAU

FONDS DE DOTATION JEAN BAPTISTE LE BIDEAU est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Angoulême.

Profil et organisation

FONDS DE DOTATION JEAN BAPTISTE LE BIDEAU est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 16000 à ANGOULEME.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FONDS DE DOTATION JEAN BAPTISTE LE BIDEAU
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
27/01/2017

Siège social

Permis de construire et DP de FONDS DE DOTATION JEAN BAPTISTE LE BIDEAU

Activité d’urbanisme de FONDS DE DOTATION JEAN BAPTISTE LE BIDEAU

FONDS DE DOTATION JEAN BAPTISTE LE BIDEAU compte 4 autorisations recensées sur la période 27/06/2019 - 09/12/2020, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FONDS DE DOTATION JEAN BAPTISTE LE BIDEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

27/06/2019 - 09/12/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de FONDS DE DOTATION JEAN BAPTISTE LE BIDEAU

4 autorisations sur la période 27/06/2019 - 09/12/2020, réparties dans 4 communes, principalement à Angoulême.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONDS DE DOTATION JEAN BAPTISTE LE BIDEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
48 Rue De La Charite, Angoulême (16000) PC Locaux DH1041, DH1042 3 460 m² 168 m² 2020/12/09
1 Rue Des Acacias, Ruffec (16700) PC Locaux BC43 251 m² 66 m² 2020/11/16
1 Rue Du 11 Novembre, Séméac (65600) PC Locaux AK463 7 500 m² 75 m² 2019/09/26
476 Avenue Jean-Jaures, Ruelle-sur-Touvre (16600) PC Locaux AM214 849 m² 527 m² 2019/06/27

Répartition géographique des autorisations de FONDS DE DOTATION JEAN BAPTISTE LE BIDEAU

Demandeurs comparables à FONDS DE DOTATION JEAN BAPTISTE LE BIDEAU

Sources des informations sur FONDS DE DOTATION JEAN BAPTISTE LE BIDEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FONDS DE DOTATION JEAN BAPTISTE LE BIDEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONDS DE DOTATION JEAN BAPTISTE LE BIDEAU ?
FONDS DE DOTATION JEAN BAPTISTE LE BIDEAU est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONDS DE DOTATION JEAN BAPTISTE LE BIDEAU ?
Le profil de FONDS DE DOTATION JEAN BAPTISTE LE BIDEAU recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONDS DE DOTATION JEAN BAPTISTE LE BIDEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONDS DE DOTATION JEAN BAPTISTE LE BIDEAU concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONDS DE DOTATION JEAN BAPTISTE LE BIDEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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