FONDATION FRANCAISE DE L'ORDRE DE MALTE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de FONDATION FRANCAISE DE L'ORDRE DE MALTE
FONDATION FRANCAISE DE L'ORDRE DE MALTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Maur-des-Fossés.
Profil et organisation
FONDATION FRANCAISE DE L'ORDRE DE MALTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 75015 à PARIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FONDATION FRANCAISE DE L'ORDRE DE MALTE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1994
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de FONDATION FRANCAISE DE L'ORDRE DE MALTE
Activité d’urbanisme de FONDATION FRANCAISE DE L'ORDRE DE MALTE
FONDATION FRANCAISE DE L'ORDRE DE MALTE compte 3 autorisations recensées sur la période 18/10/2018 - 01/03/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FONDATION FRANCAISE DE L'ORDRE DE MALTE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de FONDATION FRANCAISE DE L'ORDRE DE MALTE
2 autorisations sur la période 29/10/2022 - 01/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Maur-des-Fossés. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONDATION FRANCAISE DE L'ORDRE DE MALTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 36 Bi Avenue Des Lacs, Saint-Maur-des-Fossés (94210) | PC Logement | AL123, AL127 | 1 728 m² | 780 m² | 2023/03/01 |
| 36-38 Ave Des Lacs, Saint-Maur-des-Fossés (94210) | PC Logement | AL95, AL96 | — | 780 m² | 2022/10/29 |
Permis d'aménager de FONDATION FRANCAISE DE L'ORDRE DE MALTE
1 autorisation sur la période 18/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Île-d'Houat. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Village, Île-d'Houat (56170) | PA | AE908 | 782 m² | 2018/10/18 |
Répartition géographique des autorisations de FONDATION FRANCAISE DE L'ORDRE DE MALTE
2 communes - 2 départements - 2 régions
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à FONDATION FRANCAISE DE L'ORDRE DE MALTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur FONDATION FRANCAISE DE L'ORDRE DE MALTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.