FONDATION CULTURE ET PROMOTION - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
308266501 Association déclarée Créée le 01/01/1900

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 55.90Z - Autres hébergements

Siège

Loiret (45)

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

4

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de FONDATION CULTURE ET PROMOTION

FONDATION CULTURE ET PROMOTION est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Orléans.

Profil et organisation

FONDATION CULTURE ET PROMOTION est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 45000 à ORLEANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FONDATION CULTURE ET PROMOTION
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 55.90Z - Autres hébergements
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de FONDATION CULTURE ET PROMOTION

Activité d’urbanisme de FONDATION CULTURE ET PROMOTION

FONDATION CULTURE ET PROMOTION compte 5 autorisations recensées sur la période 20/06/2013 - 17/07/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FONDATION CULTURE ET PROMOTION, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

20/06/2013 - 17/07/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de FONDATION CULTURE ET PROMOTION

4 autorisations sur la période 02/07/2013 - 17/07/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Orléans. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONDATION CULTURE ET PROMOTION dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 Rue Du Cloitre St Aignan, Orléans (45000) PC Locaux BM67 1 969 m² 329 m² 2018/07/17
78 Rue St Marceau, Orléans (45000) PC Locaux CW24, CW25 1 492 m² 62 m² 2017/04/25
28 Pl Jeanne D Arc, Patay (45310) PC Locaux AB143 2 083 m² 161 m² 2013/09/12
Rue Jules Gouchault, Orléans (45000) PC Locaux CW273, CW407 8 779 m² 197 m² 2013/07/02

Permis de démolir de FONDATION CULTURE ET PROMOTION

1 autorisation sur la période 20/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Patay. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
28 Pl Jeanne D Arc, Patay (45310) PD AB143 2013/06/20

Répartition géographique des autorisations de FONDATION CULTURE ET PROMOTION

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à FONDATION CULTURE ET PROMOTION

Sources des informations sur FONDATION CULTURE ET PROMOTION

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FONDATION CULTURE ET PROMOTION

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONDATION CULTURE ET PROMOTION ?
FONDATION CULTURE ET PROMOTION est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONDATION CULTURE ET PROMOTION ?
Le profil de FONDATION CULTURE ET PROMOTION recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONDATION CULTURE ET PROMOTION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONDATION CULTURE ET PROMOTION concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONDATION CULTURE ET PROMOTION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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