2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de démolir
2
FONDATION ATD QUART MONDE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2025 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Méry-sur-Oise.
FONDATION ATD QUART MONDE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 93100 à Montreuil.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FONDATION ATD QUART MONDE compte 2 autorisations recensées sur la période 19/05/2025 - 30/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour FONDATION ATD QUART MONDE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/05/2025 - 30/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Méry-sur-Oise.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Che De L Abreuvoir, Méry-sur-Oise (95540) | PD | A1131 | 1 359 m² | 2025/05/30 |
| 12 Rue D Epluches, Méry-sur-Oise (95540) | PD | A89, A90 | 1 135 m² | 2025/05/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
