FONCIMALT - Permis de construire et DP

Cessée
437627052 Société en nom collectif Créée le 15/01/2001

Infos clés

Présentation détaillée de FONCIMALT

FONCIMALT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Chalon-sur-Saône.

Profil et organisation

FONCIMALT est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 59491 à VILLENEUVE D'ASCQ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
FONCIMALT
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/01/2001

Siège social

Permis de construire et DP de FONCIMALT

Activité d’urbanisme de FONCIMALT

FONCIMALT compte 3 autorisations recensées sur la période 21/07/2016 - 03/07/2017, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FONCIMALT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

21/07/2016 - 03/07/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de FONCIMALT

3 autorisations sur la période 21/07/2016 - 03/07/2017, réparties dans 3 communes, principalement à Chalon-sur-Saône.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONCIMALT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue Rene Cassin, Chalon-sur-Saône (71100) PC Locaux BP404 16 002 m² 854 m² 2017/07/03
72 Rue Jean Jaures, Villeneuve-d'Ascq (59650) DP Locaux LV169, LV170 786 m² 3 m² 2016/11/08
Jardin De La Fosse, Saint-Saturnin (72650) PC Locaux ZH368 6 406 m² 854 m² 2016/07/21

Répartition géographique des autorisations de FONCIMALT

Demandeurs comparables à FONCIMALT

Sources des informations sur FONCIMALT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FONCIMALT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONCIMALT ?
FONCIMALT est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONCIMALT ?
Le profil de FONCIMALT recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONCIMALT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONCIMALT concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONCIMALT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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