2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
FONCIERE VITALE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2026 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Rixheim.
FONCIERE VITALE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 68790 à Morschwiller-le-Bas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FONCIERE VITALE compte 4 autorisations recensées sur la période 09/11/2022 - 15/01/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FONCIERE VITALE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 09/11/2022 - 15/01/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Rixheim.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONCIERE VITALE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 46 Rue De Mulhouse, Rixheim (68170) | PC Locaux | AD46, AD49 | 734 m² | 217 m² | 2026/01/15 |
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Lugner, Morschwiller-le-Bas (68790) | PC Logement | 09215 | 324 m² | 90 m² | 2024/01/19 |
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 45 Rue De La Sinne, Mulhouse (68200) | DP Logement | KD116 | 382 m² | 660 m² | 2023/06/08 |
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 42 Rue De Mulhouse, Rixheim (68170) | PC Locaux | AD43, AD44 | 11 432 m² | 377 m² | 2022/11/09 |
1 à 4 sur 4 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
