2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
FONCIERE URBAINE LIBRE GENERALE DU DOMAINE DE PONT ROYAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mallemort.
FONCIERE URBAINE LIBRE GENERALE DU DOMAINE DE PONT ROYAL est enregistré sous la forme juridique Association syndicale libre, avec un siège déclaré 13370 à Mallemort.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FONCIERE URBAINE LIBRE GENERALE DU DOMAINE DE PONT ROYAL compte 2 autorisations recensées sur la période 22/11/2016 - 15/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FONCIERE URBAINE LIBRE GENERALE DU DOMAINE DE PONT ROYAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/11/2016 - 15/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Mallemort.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONCIERE URBAINE LIBRE GENERALE DU DOMAINE DE PONT ROYAL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Vallons Domaine Et Golf De Pont-Royal, Mallemort (13370) | PC Locaux | C5144, C5136 | 8 631 m² | 215 m² | 2025/01/15 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rn 561 Domaine De Pont Roy Camp Blanc, Mallemort (13370) | DP Locaux | C3952 | 1 802 m² | 5 m² | 2016/11/22 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
