FONCIERE URBAINE LIBRE GENERALE DU DOMAINE DE PONT ROYAL - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de FONCIERE URBAINE LIBRE GENERALE DU DOMAINE DE PONT ROYAL
FONCIERE URBAINE LIBRE GENERALE DU DOMAINE DE PONT ROYAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mallemort.
Profil et organisation
FONCIERE URBAINE LIBRE GENERALE DU DOMAINE DE PONT ROYAL est enregistré sous la forme juridique Association syndicale libre, avec un siège déclaré 13370 à MALLEMORT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FONCIERE URBAINE LIBRE GENERALE DU DOMAINE DE PONT ROYAL
- SIREN
- Forme juridique
- Association syndicale libre
- Activité principale
- NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/06/2005
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de FONCIERE URBAINE LIBRE GENERALE DU DOMAINE DE PONT ROYAL
Activité d’urbanisme de FONCIERE URBAINE LIBRE GENERALE DU DOMAINE DE PONT ROYAL
FONCIERE URBAINE LIBRE GENERALE DU DOMAINE DE PONT ROYAL compte 2 autorisations recensées sur la période 22/11/2016 - 15/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FONCIERE URBAINE LIBRE GENERALE DU DOMAINE DE PONT ROYAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de FONCIERE URBAINE LIBRE GENERALE DU DOMAINE DE PONT ROYAL
2 autorisations sur la période 22/11/2016 - 15/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Mallemort.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONCIERE URBAINE LIBRE GENERALE DU DOMAINE DE PONT ROYAL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Vallons Domaine Et Golf De Pont-Royal, Mallemort (13370) | PC Locaux | C5144, C5136 | 8 631 m² | 215 m² | 2025/01/15 |
| Rn 561 Domaine De Pont Roy Camp Blanc, Mallemort (13370) | DP Locaux | C3952 | 1 802 m² | 5 m² | 2016/11/22 |
Répartition géographique des autorisations de FONCIERE URBAINE LIBRE GENERALE DU DOMAINE DE PONT ROYAL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FONCIERE URBAINE LIBRE GENERALE DU DOMAINE DE PONT ROYAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur FONCIERE URBAINE LIBRE GENERALE DU DOMAINE DE PONT ROYAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.