Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Moulin, Illtal (68960) | PA | 365, 366 | — | 2017/09/08 |
FONCIERE RHENANE - Permis d'aménager
Active
390148633
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 06/01/1993
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de FONCIERE RHENANE
FONCIERE RHENANE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Illtal.
Profil et organisation
FONCIERE RHENANE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 68390 à Baldersheim.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FONCIERE RHENANE
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
- Section NAF
- F - Construction
- Division NAF
- 42 - Génie civil
- SIRET du siège
- Date de création
- 06/01/1993
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de FONCIERE RHENANE
Activité d’urbanisme de FONCIERE RHENANE
FONCIERE RHENANE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/12/2013 - 08/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour FONCIERE RHENANE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
17/12/2013 - 08/09/2017
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de FONCIERE RHENANE
2 autorisations sur la période 17/12/2013 - 08/09/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Illtal.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Moulin, Illtal (68960) | PA | 366, 365 | — | 2013/12/17 |
Répartition géographique des autorisations de FONCIERE RHENANE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FONCIERE RHENANE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SOVIA
SIREN 352163869
Même secteur et même département
113 autorisations
8 PC
101 PA
4 PD
CONSTRUCTION TRADI MAISON INDIVIDUELLE
SIREN 401340674
Même secteur et même département
67 autorisations
66 PC
1 PA
BATIGE
SIREN 947350922
Même secteur et même département
66 autorisations
59 PC
3 PA
4 PD
MAISONS EDEN
SIREN 342073434
Même secteur et même département
51 autorisations
50 PC
1 PD
FONCIERE HUGUES AURELE
SIREN 408202034
Même secteur et même département
44 autorisations
2 PC
42 PA
RHIN HABITAT
SIREN 423593771
Même secteur et même département
16 autorisations
16 PC
Sources des informations sur FONCIERE RHENANE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur FONCIERE RHENANE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONCIERE RHENANE ?
FONCIERE RHENANE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONCIERE RHENANE ?
Le profil de FONCIERE RHENANE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONCIERE RHENANE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONCIERE RHENANE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONCIERE RHENANE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable