FONCIERE RHENANE - Permis d'aménager

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390148633 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 06/01/1993

Infos clés

Présentation détaillée de FONCIERE RHENANE

FONCIERE RHENANE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Illtal.

Profil et organisation

FONCIERE RHENANE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 68390 à BALDERSHEIM.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FONCIERE RHENANE
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
06/01/1993
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de FONCIERE RHENANE

Activité d’urbanisme de FONCIERE RHENANE

FONCIERE RHENANE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/12/2013 - 08/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour FONCIERE RHENANE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/12/2013 - 08/09/2017

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de FONCIERE RHENANE

2 autorisations sur la période 17/12/2013 - 08/09/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Illtal.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Du Moulin, Illtal (68960) PA 365, 366 2017/09/08
Rue Du Moulin, Illtal (68960) PA 366, 365 2013/12/17

Répartition géographique des autorisations de FONCIERE RHENANE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à FONCIERE RHENANE

Sources des informations sur FONCIERE RHENANE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FONCIERE RHENANE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONCIERE RHENANE ?
FONCIERE RHENANE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONCIERE RHENANE ?
Le profil de FONCIERE RHENANE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONCIERE RHENANE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONCIERE RHENANE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONCIERE RHENANE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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