Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue De La Liberation, Veauche (42340) | PA | ZB123 | 3 065 m² | 2022/07/12 |
FONCIERE MOREL - Permis d'aménager
Active
390379378
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 19/02/1993
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de FONCIERE MOREL
FONCIERE MOREL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Veauche.
Profil et organisation
FONCIERE MOREL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69440 à Chabanière.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FONCIERE MOREL
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 19/02/1993
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de FONCIERE MOREL
Activité d’urbanisme de FONCIERE MOREL
FONCIERE MOREL compte 1 autorisation recensée sur la période 12/07/2022 - 12/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour FONCIERE MOREL, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/07/2022 - 12/07/2022
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de FONCIERE MOREL
1 autorisation sur la période 12/07/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Veauche.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de FONCIERE MOREL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FONCIERE MOREL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
STYLIMMO
SIREN 445100548
Même département de siège
57 autorisations
27 PC
29 PA
1 PD
CAPELLI PROMOTION
SIREN 432631471
Même département de siège
40 autorisations
39 PC
1 PA
SPECIFIQ'IMMOBILIER
SIREN 533061164
Même département de siège
32 autorisations
21 PC
9 PA
2 PD
FR IMMOBILIER
SIREN 533895199
Même département de siège
29 autorisations
12 PC
17 PA
PHOSPHORE AMENAGEMENT
SIREN 533764759
Même département de siège
27 autorisations
13 PC
14 PA
BV AMENAGEMENT
SIREN 750105264
Même département de siège
25 autorisations
1 PC
24 PA
Sources des informations sur FONCIERE MOREL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur FONCIERE MOREL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONCIERE MOREL ?
FONCIERE MOREL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONCIERE MOREL ?
Le profil de FONCIERE MOREL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONCIERE MOREL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONCIERE MOREL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONCIERE MOREL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable