FONCIERE DU CLOS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
490402609 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 22/05/2006

Infos clés

Siège

Vaucluse (84)

Total autorisations

12

Permis de construire et DP

4

Permis d'aménager

8

Présentation détaillée de FONCIERE DU CLOS

FONCIERE DU CLOS est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 4 permis de construire et DP, 8 permis d'aménager. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Uzès.

Profil et organisation

FONCIERE DU CLOS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 84300 à CAVAILLON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FONCIERE DU CLOS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
22/05/2006
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de FONCIERE DU CLOS

Activité d’urbanisme de FONCIERE DU CLOS

FONCIERE DU CLOS compte 12 autorisations recensées sur la période 24/03/2014 - 10/03/2026, dans 8 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour FONCIERE DU CLOS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

12

Période couverte

24/03/2014 - 10/03/2026

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

8 communes

Permis de construire et DP de FONCIERE DU CLOS

4 autorisations sur la période 16/07/2019 - 15/06/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Gordes. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONCIERE DU CLOS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Mas D'abauzit, Uzès (30700) PC Logement AI717, AI718 9 959 m² 146 m² 2023/06/15
Mas D'abauzit, Uzès (30700) PC Logement AI717, AI718 9 959 m² 176 m² 2023/06/15
Gravelier, Gordes (84220) PC Logement AT319, AT320 1 117 m² 114 m² 2019/09/05
Gravelier, Gordes (84220) DP Logement AT719, AT319 1 273 m² 45 m² 2019/07/16

Permis d'aménager de FONCIERE DU CLOS

8 autorisations sur la période 24/03/2014 - 10/03/2026, réparties dans 7 communes, principalement à L'Isle-sur-la-Sorgue. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Av Gilbert Pauriol, Lambesc (13410) PA CN181, CN182 3 188 m² 2026/03/10
Rue De La Fontaine Du Noye, Lézan (30350) PA AK2425 7 802 m² 2023/09/07
Route Departementale N_ 93 Les Vergers, Cavaillon (84300) PA BC852, BC853 4 532 m² 2022/10/31
Mas D'abauzit, Uzès (30700) PA AI668, AI717 10 430 m² 2021/06/04
Route De Saumane, L'Isle-sur-la-Sorgue (84800) PA AM369, AM1635 16 777 m² 2020/08/24
Chemin De Montclar, Le Thor (84250) PA BX85, BX43 3 779 m² 2018/11/28
645 Chemin Des Gypieres, L'Isle-sur-la-Sorgue (84800) PA AD195 3 590 m² 2016/04/07
Chem Des Lombards, Saint-Saturnin-lès-Apt (84490) PA BD579, BD278 2014/03/24

Répartition géographique des autorisations de FONCIERE DU CLOS

Demandeurs comparables à FONCIERE DU CLOS

Sources des informations sur FONCIERE DU CLOS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FONCIERE DU CLOS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONCIERE DU CLOS ?
FONCIERE DU CLOS est associé à 12 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONCIERE DU CLOS ?
Le profil de FONCIERE DU CLOS recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONCIERE DU CLOS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONCIERE DU CLOS concernent 8 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONCIERE DU CLOS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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