FONCIERE COURTEPAILLE - Permis de construire et DP

Active
479206971 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 04/10/2004

Infos clés

Présentation détaillée de FONCIERE COURTEPAILLE

FONCIERE COURTEPAILLE est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 12 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 11 communes, principalement Aubenas.

Profil et organisation

FONCIERE COURTEPAILLE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 91000 à EVRY-COURCOURONNES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FONCIERE COURTEPAILLE
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
04/10/2004
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de FONCIERE COURTEPAILLE

Activité d’urbanisme de FONCIERE COURTEPAILLE

FONCIERE COURTEPAILLE compte 12 autorisations recensées sur la période 07/02/2013 - 24/04/2015, dans 11 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FONCIERE COURTEPAILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

12

Période couverte

07/02/2013 - 24/04/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

11 communes

Permis de construire et DP de FONCIERE COURTEPAILLE

12 autorisations sur la période 07/02/2013 - 24/04/2015, réparties dans 11 communes, principalement à Aubenas.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONCIERE COURTEPAILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Plantier De Denat, Champniers (16430) PC Locaux BC227P, CB228P 3 059 m² 393 m² 2015/04/24
8 Chemi De La Plaine, Aubenas (07200) PC Locaux 0D4208 2 999 m² 335 m² 2015/03/05
23 Rue Jacques Anquetil, Quimper (29000) PC Locaux EI35, EI36 4 468 m² 391 m² 2014/06/24
90 Av De Pau, Lescar (64230) PC Locaux AM338, AM340 2 489 m² 391 m² 2014/05/26
20 Rue Jean Mermoz, Évry-Courcouronnes (91080) DP Locaux AI50 4 816 m² 10 m² 2014/02/25
Adresse Non Renseignée, Fegersheim (67640) PC Locaux 9052 18 448 m² 394 m² 2014/02/25
Rue De Rivily, Trégueux (22950) PC Locaux A3629, A1599 2 744 m² 391 m² 2013/07/12
Rue Ambroise Pare, Blendecques (62575) PC Locaux AC33, AC34 7 711 m² 394 m² 2013/06/19
14A Boucle Du Val-Marie, Thionville (57100) PC Locaux 82447 2 903 m² 394 m² 2013/05/13
Rue Gilles Personne Roberv, Ancenis-Saint-Géréon (44150) PC Locaux ZH205, ZH206 2 387 m² 394 m² 2013/05/13
Rue Albert Einstein, Montluçon (03100) PC Locaux DL32, DM8 3 795 m² 394 m² 2013/04/12
8 Chemi De La Plaine, Aubenas (07200) PC Locaux 0D4208 2 999 m² 391 m² 2013/02/07

Répartition géographique des autorisations de FONCIERE COURTEPAILLE

Demandeurs comparables à FONCIERE COURTEPAILLE

Sources des informations sur FONCIERE COURTEPAILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FONCIERE COURTEPAILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONCIERE COURTEPAILLE ?
FONCIERE COURTEPAILLE est associé à 12 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONCIERE COURTEPAILLE ?
Le profil de FONCIERE COURTEPAILLE recense 12 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONCIERE COURTEPAILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONCIERE COURTEPAILLE concernent 11 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONCIERE COURTEPAILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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