FONCIER PATRIMOINE - Permis d'aménager
ActiveSecteur
Construction et BTP
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Permis d'aménager
Présentation détaillée de FONCIER PATRIMOINE
FONCIER PATRIMOINE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Colombe-lès-Vesoul.
Profil et organisation
FONCIER PATRIMOINE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré à 25000 BESANCON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FONCIER PATRIMOINE
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/11/2005
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de FONCIER PATRIMOINE
Activité d’urbanisme de FONCIER PATRIMOINE
FONCIER PATRIMOINE compte 3 autorisations recensées sur la période 29/04/2016 - 16/02/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour FONCIER PATRIMOINE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de FONCIER PATRIMOINE
3 autorisations sur la période 29/04/2016 - 16/02/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Colombe-lès-Vesoul.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Premoulin, Villeparois (70000) | PA | AB1 | 5 877 m² | 2023/02/16 |
| 2 Rue De Villers Champ Le Roy, Colombe-lès-Vesoul (70000) | PA | ZD28 | 6 870 m² | 2017/01/23 |
| Rue De La Chapelle D'esser, Colombe-lès-Vesoul (70000) | PA | B356, B361 | 10 948 m² | 2016/04/29 |
Répartition géographique des autorisations de FONCIER PATRIMOINE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FONCIER PATRIMOINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur FONCIER PATRIMOINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.