Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Pre, Drouvin-le-Marais (62131) | PA | AB146, AB177 | 14 040 m² | 2021/01/11 |
FONCIER D ARTOIS - Permis d'aménager
Active
483237855
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 01/07/2005
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de FONCIER D ARTOIS
FONCIER D ARTOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Drouvin-le-Marais.
Profil et organisation
FONCIER D ARTOIS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 62138 à Haisnes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FONCIER D ARTOIS
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/2005
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de FONCIER D ARTOIS
Activité d’urbanisme de FONCIER D ARTOIS
FONCIER D ARTOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 24/09/2014 - 11/01/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour FONCIER D ARTOIS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
24/09/2014 - 11/01/2021
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
2 communes
Permis d'aménager de FONCIER D ARTOIS
2 autorisations sur la période 24/09/2014 - 11/01/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Drouvin-le-Marais.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Blocus, Haisnes (62138) | PA | AC12 | 15 437 m² | 2014/09/24 |
Répartition géographique des autorisations de FONCIER D ARTOIS
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FONCIER D ARTOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SOAMCO
SIREN 511891137
Même département de siège
50 autorisations
19 PC
30 PA
1 PD
FLANDRE OPALE ACCESSION SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE, SOCIETE A CAPITAL
SIREN 615420668
Même département de siège
31 autorisations
28 PC
3 PA
OXIAL
SIREN 389749060
Même département de siège
17 autorisations
16 PC
1 PD
LES PROMOTEURS DU TERNOIS
SIREN 821836384
Même département de siège
14 autorisations
14 PC
VICTORIA-ASCOT PROMOTION
SIREN 391563814
Même département de siège
12 autorisations
10 PC
2 PA
PROMOPALE
SIREN 308067222
Même département de siège
11 autorisations
4 PC
6 PA
1 PD
Sources des informations sur FONCIER D ARTOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur FONCIER D ARTOIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONCIER D ARTOIS ?
FONCIER D ARTOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONCIER D ARTOIS ?
Le profil de FONCIER D ARTOIS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONCIER D ARTOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONCIER D ARTOIS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONCIER D ARTOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable