2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
FONCIAM est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2020 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Anses-d'Arlet.
FONCIAM est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 97200 à Fort-de-France.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FONCIAM compte 2 autorisations recensées sur la période 18/08/2020 - 14/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour FONCIAM, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/08/2020 - 14/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement aux Anses-d'Arlet.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Sucrerie, Les Anses-d'Arlet (97217) | PA | D179 | — | 2020/10/14 |
| Sucrerie, Les Anses-d'Arlet (97217) | PA | D179, H164 | — | 2020/08/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
