2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 33.20B - Installation de machines et équipements mécaniques
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
FERMOTEC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cognin.
FERMOTEC est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69500 à Bron.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FERMOTEC compte 2 autorisations recensées sur la période 07/06/2014 - 20/07/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FERMOTEC, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 20/07/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Cognin. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FERMOTEC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route 1006 La Grande Foret, Cognin (73160) | PC Mixte | AK420, AK422 | 6 190 m² | 2 747 m² | 2017/07/20 |
1 autorisation sur la période 07/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Montagny. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Ruelle, Montagny (69700) | PA | BH242, BH241 | — | 2014/06/07 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
