FERME DES ARCHES - Permis de construire et DP

Active
413156670 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/07/1997

Infos clés

Secteur

Industrie

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de FERME DES ARCHES

FERME DES ARCHES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Terminiers.

Profil et organisation

FERME DES ARCHES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 28140 à TERMINIERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FERME DES ARCHES
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 10.39A - Autre transformation et conservation de légumes
SIRET du siège
Date de création
01/07/1997
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de FERME DES ARCHES

Activité d’urbanisme de FERME DES ARCHES

FERME DES ARCHES compte 5 autorisations recensées sur la période 09/03/2015 - 11/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FERME DES ARCHES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

09/03/2015 - 11/02/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FERME DES ARCHES

5 autorisations sur la période 09/03/2015 - 11/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Terminiers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FERME DES ARCHES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Gommiers Lieu-Dit ""Le Muid Gommiers, Terminiers (28140) PC Locaux AC5, XH23 119 757 m² 2 455 m² 2025/02/11
Gommiers, Terminiers (28140) PC Locaux XH23, XH24 66 302 m² 630 m² 2019/01/07
Gommiers, Terminiers (28140) PC Locaux XH23, XH24 66 302 m² 2 903 m² 2018/05/07
Gommiers, Terminiers (28140) PC Locaux XH23, XH24 67 192 m² 304 m² 2015/03/19
Gommiers, Terminiers (28140) PC Locaux XH80, XH79 3 739 m² 2015/03/09

Répartition géographique des autorisations de FERME DES ARCHES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à FERME DES ARCHES

Sources des informations sur FERME DES ARCHES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FERME DES ARCHES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FERME DES ARCHES ?
FERME DES ARCHES est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FERME DES ARCHES ?
Le profil de FERME DES ARCHES recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FERME DES ARCHES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FERME DES ARCHES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FERME DES ARCHES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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