3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
FERME DE L'EPINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Graincourt-lès-Havrincourt.
FERME DE L'EPINE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 62147 à Graincourt-lès-Havrincourt.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FERME DE L'EPINE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/05/2017 - 22/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FERME DE L'EPINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/05/2017 - 22/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Graincourt-lès-Havrincourt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FERME DE L'EPINE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L'epine, Graincourt-lès-Havrincourt (62147) | PC Locaux | ZS112 | 17 126 m² | 1 219 m² | 2024/07/22 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De L'epine, Graincourt-lès-Havrincourt (62147) | PC Locaux | ZS112 | 17 126 m² | 816 m² | 2017/05/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.