Autorisations en 2018
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 13 Route De Paris, Le Plessis-Belleville (60330) | PA | AD57, AD59 | 384 m² | 2018/06/08 |
FEMOL - Autorisations d'urbanisme
Active
824510259
Société civile immobilière
Créée le 24/10/2016
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de FEMOL
FEMOL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Plessis-Belleville.
Profil et organisation
FEMOL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 60330 au Plessis-Belleville.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FEMOL
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 24/10/2016
Siège social
Autorisations d'urbanisme de FEMOL
Activité d’urbanisme de FEMOL
FEMOL compte 2 autorisations recensées sur la période 02/10/2017 - 08/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour FEMOL, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
02/10/2017 - 08/06/2018
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de FEMOL
1 autorisation sur la période 08/06/2018, répartie dans 1 commune, principalement au Plessis-Belleville. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Permis de démolir de FEMOL
1 autorisation sur la période 02/10/2017, répartie dans 1 commune, principalement au Plessis-Belleville. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Années
Autorisations en 2017
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 13 Route De Paris, Le Plessis-Belleville (60330) | PD | AD15 | 661 m² | 2017/10/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de FEMOL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FEMOL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
MAERO
SIREN 803591932
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
SCI BATI ARCHE
SIREN 507402600
Même département de siège
7 autorisations
4 PC
3 PD
MARRYLOU
SIREN 788808632
Même département de siège
7 autorisations
5 PC
2 PD
SCI DE LA RUE GINISTI
SIREN 306422908
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PD
LES PRES MARINS
SIREN 349320010
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
SCI DENERYAN
SIREN 398890434
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
Sources des informations sur FEMOL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur FEMOL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FEMOL ?
FEMOL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FEMOL ?
Le profil de FEMOL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FEMOL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FEMOL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FEMOL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable