FEDERATION DES RESIDENCES SENIORS DE MOSELLE EST - Permis de construire et DP

Active
814958393 Association déclarée Créée le 30/09/2015

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de FEDERATION DES RESIDENCES SENIORS DE MOSELLE EST

FEDERATION DES RESIDENCES SENIORS DE MOSELLE EST est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Spicheren.

Profil et organisation

FEDERATION DES RESIDENCES SENIORS DE MOSELLE EST est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 57800 COCHEREN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FEDERATION DES RESIDENCES SENIORS DE MOSELLE EST
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Sigle
FRESMO
Date de création
30/09/2015

Siège social

Permis de construire et DP de FEDERATION DES RESIDENCES SENIORS DE MOSELLE EST

Activité d’urbanisme de FEDERATION DES RESIDENCES SENIORS DE MOSELLE EST

FEDERATION DES RESIDENCES SENIORS DE MOSELLE EST compte 2 autorisations recensées sur la période 24/10/2016 - 18/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FEDERATION DES RESIDENCES SENIORS DE MOSELLE EST, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/10/2016 - 18/12/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FEDERATION DES RESIDENCES SENIORS DE MOSELLE EST

2 autorisations sur la période 24/10/2016 - 18/12/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Spicheren.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FEDERATION DES RESIDENCES SENIORS DE MOSELLE EST dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Rue St Laurent, Spicheren (57350) PC Logement 02649, 02650 2 865 m² 402 m² 2017/12/18
19 Rue Des Pensees, Spicheren (57350) PC Logement 11411, 11392 14 743 m² 390 m² 2016/10/24

Répartition géographique des autorisations de FEDERATION DES RESIDENCES SENIORS DE MOSELLE EST

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à FEDERATION DES RESIDENCES SENIORS DE MOSELLE EST

Sources des informations sur FEDERATION DES RESIDENCES SENIORS DE MOSELLE EST

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FEDERATION DES RESIDENCES SENIORS DE MOSELLE EST

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FEDERATION DES RESIDENCES SENIORS DE MOSELLE EST ?
FEDERATION DES RESIDENCES SENIORS DE MOSELLE EST est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FEDERATION DES RESIDENCES SENIORS DE MOSELLE EST ?
Le profil de FEDERATION DES RESIDENCES SENIORS DE MOSELLE EST recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FEDERATION DES RESIDENCES SENIORS DE MOSELLE EST apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FEDERATION DES RESIDENCES SENIORS DE MOSELLE EST concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FEDERATION DES RESIDENCES SENIORS DE MOSELLE EST signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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