FEDERAT DEPART CHASSEURS MOSELLE - Permis de construire et DP

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779987437 Autre personne morale de droit privé PME Créée le 01/10/1980

Présentation détaillée de FEDERAT DEPART CHASSEURS MOSELLE

FEDERAT DEPART CHASSEURS MOSELLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Morhange.

Profil et organisation

FEDERAT DEPART CHASSEURS MOSELLE est enregistré sous la forme juridique Autre personne morale de droit privé, avec un siège déclaré 57070 à Metz.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FEDERAT DEPART CHASSEURS MOSELLE
SIREN
Forme juridique
Autre personne morale de droit privé
Activité principale
NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
SIRET du siège
Date de création
01/10/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de FEDERAT DEPART CHASSEURS MOSELLE

Activité d’urbanisme de FEDERAT DEPART CHASSEURS MOSELLE

FEDERAT DEPART CHASSEURS MOSELLE compte 1 autorisation recensée sur la période 25/02/2026 - 25/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FEDERAT DEPART CHASSEURS MOSELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/02/2026 - 25/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FEDERAT DEPART CHASSEURS MOSELLE

1 autorisation sur la période 25/02/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Morhange.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FEDERAT DEPART CHASSEURS MOSELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieu-Dit Claire Foret, Morhange (57340) PC Locaux 20140 279 606 m² 151 m² 2026/02/25

Répartition géographique des autorisations de FEDERAT DEPART CHASSEURS MOSELLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à FEDERAT DEPART CHASSEURS MOSELLE

Sources des informations sur FEDERAT DEPART CHASSEURS MOSELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FEDERAT DEPART CHASSEURS MOSELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FEDERAT DEPART CHASSEURS MOSELLE ?
FEDERAT DEPART CHASSEURS MOSELLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FEDERAT DEPART CHASSEURS MOSELLE ?
Le profil de FEDERAT DEPART CHASSEURS MOSELLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FEDERAT DEPART CHASSEURS MOSELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FEDERAT DEPART CHASSEURS MOSELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FEDERAT DEPART CHASSEURS MOSELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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