2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
FEDER DEPART CHASSEURS HTES ALPES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Poët.
FEDER DEPART CHASSEURS HTES ALPES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 05000 à Gap.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FEDER DEPART CHASSEURS HTES ALPES compte 5 autorisations recensées sur la période 11/03/2016 - 02/02/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FEDER DEPART CHASSEURS HTES ALPES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 11/03/2016 - 24/10/2017, réparties dans 2 communes, principalement au Poët. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FEDER DEPART CHASSEURS HTES ALPES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Blaches Pauvres, Le Poët (05300) | PC Logement | A576 | 28 430 m² | 219 m² | 2016/11/16 |
| Les Buissons, Rosans (05150) | DP Locaux | E993 | 30 021 m² | 1 280 m² | 2016/03/11 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 02/02/2018, répartie dans 1 commune, principalement au Poët. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Blaches Pauvres, Le Poët (05300) | PD | A576, A577 | 117 169 m² | 2018/02/02 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
