SYNDICAT ESF SUPERDEVOLUY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
329413579 Syndicat patronal PME Créée le 01/01/1966

Infos clés

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de SYNDICAT ESF SUPERDEVOLUY

SYNDICAT ESF SUPERDEVOLUY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dévoluy.

Profil et organisation

SYNDICAT ESF SUPERDEVOLUY est enregistré sous la forme juridique Syndicat patronal, avec un siège déclaré 05250 à DEVOLUY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYNDICAT ESF SUPERDEVOLUY
SIREN
Forme juridique
Syndicat patronal
Activité principale
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
SIRET du siège
Date de création
01/01/1966
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SYNDICAT ESF SUPERDEVOLUY

Activité d’urbanisme de SYNDICAT ESF SUPERDEVOLUY

SYNDICAT ESF SUPERDEVOLUY compte 3 autorisations recensées sur la période 19/12/2013 - 04/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT ESF SUPERDEVOLUY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

19/12/2013 - 04/12/2024

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SYNDICAT ESF SUPERDEVOLUY

1 autorisation sur la période 04/12/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Dévoluy. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT ESF SUPERDEVOLUY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Front De Neige La Joue Du Loup, Dévoluy (05250) DP Locaux AA260 22 160 m² 19 m² 2024/12/04

Permis d'aménager de SYNDICAT ESF SUPERDEVOLUY

2 autorisations sur la période 19/12/2013 - 04/03/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Dévoluy. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
La Joue Du Loup, Dévoluy (05250) PA AA75 2015/03/04
Superdevoluy, Dévoluy (05250) PA AA10 2013/12/19

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT ESF SUPERDEVOLUY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SYNDICAT ESF SUPERDEVOLUY

Sources des informations sur SYNDICAT ESF SUPERDEVOLUY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT ESF SUPERDEVOLUY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT ESF SUPERDEVOLUY ?
SYNDICAT ESF SUPERDEVOLUY est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT ESF SUPERDEVOLUY ?
Le profil de SYNDICAT ESF SUPERDEVOLUY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT ESF SUPERDEVOLUY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT ESF SUPERDEVOLUY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT ESF SUPERDEVOLUY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides