FEDER DEPART CHASSEURS HTES ALPES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
782430185 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

4

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de FEDER DEPART CHASSEURS HTES ALPES

FEDER DEPART CHASSEURS HTES ALPES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Poët.

Profil et organisation

FEDER DEPART CHASSEURS HTES ALPES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 05000 à GAP.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FEDER DEPART CHASSEURS HTES ALPES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de FEDER DEPART CHASSEURS HTES ALPES

Activité d’urbanisme de FEDER DEPART CHASSEURS HTES ALPES

FEDER DEPART CHASSEURS HTES ALPES compte 5 autorisations recensées sur la période 11/03/2016 - 02/02/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FEDER DEPART CHASSEURS HTES ALPES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

11/03/2016 - 02/02/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de FEDER DEPART CHASSEURS HTES ALPES

4 autorisations sur la période 11/03/2016 - 24/10/2017, réparties dans 2 communes, principalement au Poët. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FEDER DEPART CHASSEURS HTES ALPES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Blaches Pauvres, Le Poët (05300) PC Logement A576, A577 117 169 m² 99 m² 2017/10/24
Les Blaches Pauvres, Le Poët (05300) PC Locaux A1637, A579 117 169 m² 36 m² 2017/10/17
Les Blaches Pauvres, Le Poët (05300) PC Logement A576 28 430 m² 219 m² 2016/11/16
Les Buissons, Rosans (05150) DP Locaux E993 30 021 m² 1 280 m² 2016/03/11

Permis de démolir de FEDER DEPART CHASSEURS HTES ALPES

1 autorisation sur la période 02/02/2018, répartie dans 1 commune, principalement au Poët. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Les Blaches Pauvres, Le Poët (05300) PD A576, A577 117 169 m² 2018/02/02

Répartition géographique des autorisations de FEDER DEPART CHASSEURS HTES ALPES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à FEDER DEPART CHASSEURS HTES ALPES

Sources des informations sur FEDER DEPART CHASSEURS HTES ALPES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FEDER DEPART CHASSEURS HTES ALPES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FEDER DEPART CHASSEURS HTES ALPES ?
FEDER DEPART CHASSEURS HTES ALPES est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FEDER DEPART CHASSEURS HTES ALPES ?
Le profil de FEDER DEPART CHASSEURS HTES ALPES recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FEDER DEPART CHASSEURS HTES ALPES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FEDER DEPART CHASSEURS HTES ALPES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FEDER DEPART CHASSEURS HTES ALPES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides