Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Rives, Chambon-sur-Lac (63790) | PD | ZE83 | — | 2015/11/06 |
FEDER ASSOCIATIONS LAIQUES PDD - Permis de démolir
Active
775634363
Association déclarée
PME
Créée le 01/07/1973
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de FEDER ASSOCIATIONS LAIQUES PDD
FEDER ASSOCIATIONS LAIQUES PDD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chambon-sur-Lac.
Profil et organisation
FEDER ASSOCIATIONS LAIQUES PDD est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 63100 à Clermont-Ferrand.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FEDER ASSOCIATIONS LAIQUES PDD
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/1973
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de démolir de FEDER ASSOCIATIONS LAIQUES PDD
Activité d’urbanisme de FEDER ASSOCIATIONS LAIQUES PDD
FEDER ASSOCIATIONS LAIQUES PDD compte 1 autorisation recensée sur la période 06/11/2015 - 06/11/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour FEDER ASSOCIATIONS LAIQUES PDD, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
06/11/2015 - 06/11/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de FEDER ASSOCIATIONS LAIQUES PDD
1 autorisation sur la période 06/11/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Chambon-sur-Lac.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de FEDER ASSOCIATIONS LAIQUES PDD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FEDER ASSOCIATIONS LAIQUES PDD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE
SIREN 775633308
Même département de siège
15 autorisations
13 PC
2 PD
ADAPEI DU PUY DE DOME
SIREN 775634355
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
FONDS-SAINTE MARIE
SIREN 830683215
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PD
ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE
SIREN 321592289
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
ALTERIS
SIREN 535049050
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
VVF
SIREN 775634132
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PA
Sources des informations sur FEDER ASSOCIATIONS LAIQUES PDD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur FEDER ASSOCIATIONS LAIQUES PDD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FEDER ASSOCIATIONS LAIQUES PDD ?
FEDER ASSOCIATIONS LAIQUES PDD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FEDER ASSOCIATIONS LAIQUES PDD ?
Le profil de FEDER ASSOCIATIONS LAIQUES PDD recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FEDER ASSOCIATIONS LAIQUES PDD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FEDER ASSOCIATIONS LAIQUES PDD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FEDER ASSOCIATIONS LAIQUES PDD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable