FED DEP CHASSEURS HAUTE GARONNE - Permis de construire et DP

Active
776854341 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de FED DEP CHASSEURS HAUTE GARONNE

FED DEP CHASSEURS HAUTE GARONNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Carbonne.

Profil et organisation

FED DEP CHASSEURS HAUTE GARONNE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 31390 CARBONNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FED DEP CHASSEURS HAUTE GARONNE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de FED DEP CHASSEURS HAUTE GARONNE

Activité d’urbanisme de FED DEP CHASSEURS HAUTE GARONNE

FED DEP CHASSEURS HAUTE GARONNE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/06/2013 - 04/12/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FED DEP CHASSEURS HAUTE GARONNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/06/2013 - 04/12/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de FED DEP CHASSEURS HAUTE GARONNE

2 autorisations sur la période 20/06/2013 - 04/12/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Carbonne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FED DEP CHASSEURS HAUTE GARONNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Za De Naudon, Carbonne (31390) PC Locaux F1694, F1877 15 030 m² 1 278 m² 2020/12/04
Imp Du Toupet, Estancarbon (31800) PC Locaux A2307 5 496 m² 330 m² 2013/06/20

Répartition géographique des autorisations de FED DEP CHASSEURS HAUTE GARONNE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à FED DEP CHASSEURS HAUTE GARONNE

Sources des informations sur FED DEP CHASSEURS HAUTE GARONNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FED DEP CHASSEURS HAUTE GARONNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FED DEP CHASSEURS HAUTE GARONNE ?
FED DEP CHASSEURS HAUTE GARONNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FED DEP CHASSEURS HAUTE GARONNE ?
Le profil de FED DEP CHASSEURS HAUTE GARONNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FED DEP CHASSEURS HAUTE GARONNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FED DEP CHASSEURS HAUTE GARONNE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FED DEP CHASSEURS HAUTE GARONNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides