Présentation détaillée de FED CHARENT MARIT PECHE PROTEC MIL AQUA
FED CHARENT MARIT PECHE PROTEC MIL AQUA est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Marennes-Hiers-Brouage.
Profil et organisation
FED CHARENT MARIT PECHE PROTEC MIL AQUA est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 17100 à Saintes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
FED CHARENT MARIT PECHE PROTEC MIL AQUA
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de FED CHARENT MARIT PECHE PROTEC MIL AQUA
Activité d’urbanisme de FED CHARENT MARIT PECHE PROTEC MIL AQUA
FED CHARENT MARIT PECHE PROTEC MIL AQUA compte 4
autorisations recensées
sur la période 30/03/2022 - 21/10/2025,
dans 4
communes.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour FED CHARENT MARIT PECHE PROTEC MIL AQUA, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
4
Période couverte
30/03/2022 - 21/10/2025
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
4 communes
Permis de construire et DP de FED CHARENT MARIT PECHE PROTEC MIL AQUA
1 autorisation sur la période 30/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Saintes. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FED CHARENT MARIT PECHE PROTEC MIL AQUA dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de FED CHARENT MARIT PECHE PROTEC MIL AQUA
3 autorisations sur la période 21/11/2023 - 21/10/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Marennes-Hiers-Brouage. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à FED CHARENT MARIT PECHE PROTEC MIL AQUA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur FED CHARENT MARIT PECHE PROTEC MIL AQUA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur FED CHARENT MARIT PECHE PROTEC MIL AQUA
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FED CHARENT MARIT PECHE PROTEC MIL AQUA ?
FED CHARENT MARIT PECHE PROTEC MIL AQUA est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FED CHARENT MARIT PECHE PROTEC MIL AQUA ?
Le profil de FED CHARENT MARIT PECHE PROTEC MIL AQUA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FED CHARENT MARIT PECHE PROTEC MIL AQUA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FED CHARENT MARIT PECHE PROTEC MIL AQUA concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FED CHARENT MARIT PECHE PROTEC MIL AQUA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.