Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De L'eglise, Zetting (57905) | PA | 02605, 02606 | 523 m² | 2022/03/29 |
FABRIQUE DE L EGLISE - Permis d'aménager
Active
185703626
Autres formes juridiques
Créée le 22/09/1948
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de FABRIQUE DE L EGLISE
FABRIQUE DE L EGLISE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Zetting.
Profil et organisation
FABRIQUE DE L EGLISE est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 57905 à Zetting.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FABRIQUE DE L EGLISE
- SIREN
- Forme juridique
- Autres formes juridiques
- Activité principale
- NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/09/1948
Siège social
Permis d'aménager de FABRIQUE DE L EGLISE
Activité d’urbanisme de FABRIQUE DE L EGLISE
FABRIQUE DE L EGLISE compte 1 autorisation recensée sur la période 29/03/2022 - 29/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour FABRIQUE DE L EGLISE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
29/03/2022 - 29/03/2022
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de FABRIQUE DE L EGLISE
1 autorisation sur la période 29/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Zetting.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de FABRIQUE DE L EGLISE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FABRIQUE DE L EGLISE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
EURO-METROPOLE DE METZ
SIREN 200039865
Même département de siège
40 autorisations
18 PC
10 PA
12 PD
MOSELLE FIBRE
SIREN 200052058
Même département de siège
40 autorisations
40 PC
SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L'INTERIEUR EST
SIREN 130020340
Même département de siège
39 autorisations
31 PC
2 PA
6 PD
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL DE FENSCH
SIREN 245701222
Même département de siège
35 autorisations
17 PC
11 PA
7 PD
COMMUNAUTE COMMUNES CATTENOM ET ENVIRONS
SIREN 245700695
Même département de siège
19 autorisations
16 PC
2 PA
1 PD
COMMUNAUTE AGGLO FORBACH PORTE FRANCE
SIREN 245700372
Même département de siège
18 autorisations
10 PC
2 PA
6 PD
Sources des informations sur FABRIQUE DE L EGLISE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur FABRIQUE DE L EGLISE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FABRIQUE DE L EGLISE ?
FABRIQUE DE L EGLISE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FABRIQUE DE L EGLISE ?
Le profil de FABRIQUE DE L EGLISE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FABRIQUE DE L EGLISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FABRIQUE DE L EGLISE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FABRIQUE DE L EGLISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable