EXPLOITATION HORTICOLE DU STOERENBOURG - Permis de construire et DP

Active
419651013 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/07/1998

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EXPLOITATION HORTICOLE DU STOERENBOURG

EXPLOITATION HORTICOLE DU STOERENBOURG est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Fresse-sur-Moselle.

Profil et organisation

EXPLOITATION HORTICOLE DU STOERENBOURG est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 68470 MITZACH.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EXPLOITATION HORTICOLE DU STOERENBOURG
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.19Z - Autres cultures non permanentes
SIRET du siège
Date de création
01/07/1998
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EXPLOITATION HORTICOLE DU STOERENBOURG

Activité d’urbanisme de EXPLOITATION HORTICOLE DU STOERENBOURG

EXPLOITATION HORTICOLE DU STOERENBOURG compte 2 autorisations recensées sur la période 14/08/2013 - 23/02/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION HORTICOLE DU STOERENBOURG, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/08/2013 - 23/02/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EXPLOITATION HORTICOLE DU STOERENBOURG

2 autorisations sur la période 14/08/2013 - 23/02/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Fresse-sur-Moselle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION HORTICOLE DU STOERENBOURG dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Rue Du Cable, Fresse-sur-Moselle (88160) DP Locaux AB706 2 260 m² 19 m² 2018/02/23
50 Rte De Soultz, Raedersheim (68190) DP Locaux 1294 4 000 m² 20 m² 2013/08/14

Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION HORTICOLE DU STOERENBOURG

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EXPLOITATION HORTICOLE DU STOERENBOURG

Sources des informations sur EXPLOITATION HORTICOLE DU STOERENBOURG

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EXPLOITATION HORTICOLE DU STOERENBOURG

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION HORTICOLE DU STOERENBOURG ?
EXPLOITATION HORTICOLE DU STOERENBOURG est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION HORTICOLE DU STOERENBOURG ?
Le profil de EXPLOITATION HORTICOLE DU STOERENBOURG recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION HORTICOLE DU STOERENBOURG apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION HORTICOLE DU STOERENBOURG concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION HORTICOLE DU STOERENBOURG signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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