EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIGAUD MICKAEL - Permis de construire et DP

Active
417983129 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/1998

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIGAUD MICKAEL

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIGAUD MICKAEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grozon.

Profil et organisation

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIGAUD MICKAEL est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 39800 à Grozon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIGAUD MICKAEL
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1998
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIGAUD MICKAEL

Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIGAUD MICKAEL

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIGAUD MICKAEL compte 1 autorisation recensée sur la période 21/09/2022 - 21/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIGAUD MICKAEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/09/2022 - 21/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIGAUD MICKAEL

1 autorisation sur la période 21/09/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Grozon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIGAUD MICKAEL dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Pre Deriot, Grozon (39800) PC Locaux ZB75 20 440 m² 1 612 m² 2022/09/21

Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIGAUD MICKAEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIGAUD MICKAEL

Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIGAUD MICKAEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIGAUD MICKAEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIGAUD MICKAEL ?
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIGAUD MICKAEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIGAUD MICKAEL ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIGAUD MICKAEL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIGAUD MICKAEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIGAUD MICKAEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RIGAUD MICKAEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides