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EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE MILLOT NICOLAS - Permis de construire et DP

Active
412384257 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/05/1997

Infos clés

Secteur

Agriculture - autres activités

Activité - Code NAF

NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Siège

Haute-Marne (52)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE MILLOT NICOLAS

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE MILLOT NICOLAS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rizaucourt-Buchey.

Profil et organisation

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE MILLOT NICOLAS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 52330 à Rizaucourt-Buchey.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE MILLOT NICOLAS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Section NAF
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division NAF
01 - Culture et production animale, chasse et services annexes
SIRET du siège
Sigle
EARL MILLOT NICOLAS
Date de création
01/05/1997

Siège social

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE MILLOT NICOLAS

Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE MILLOT NICOLAS

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE MILLOT NICOLAS compte 1 autorisation recensée sur la période 23/05/2016 - 23/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE MILLOT NICOLAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/05/2016 - 23/05/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE MILLOT NICOLAS

1 autorisation sur la période 23/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Rizaucourt-Buchey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE MILLOT NICOLAS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

Années

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE MILLOT NICOLAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Rizaucourt-Buchey

1 autorisation

Département représenté

Haute-Marne (52)

1 autorisation

Région représentée

Grand Est

1 autorisation

Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE MILLOT NICOLAS

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

GAEC DE PRESSIGNY
SIREN 327267217
Même département de siège
3 autorisations 3 PC
GAEC DE SECHEPRE
SIREN 345275176
Même département de siège
3 autorisations 3 PC
EARL DU JOLI BOIS
SIREN 489863753
Même département de siège
3 autorisations 3 PC
BAVEREL
SIREN 497603654
Même département de siège
3 autorisations 3 PC
GAEC DE LA COUMIERE
SIREN 780469516
Même département de siège
3 autorisations 3 PC
DE MENNOUVEAUX
SIREN 811356310
Même département de siège
3 autorisations 3 PC

Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE MILLOT NICOLAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE MILLOT NICOLAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE MILLOT NICOLAS ?
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE MILLOT NICOLAS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE MILLOT NICOLAS ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE MILLOT NICOLAS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE MILLOT NICOLAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE MILLOT NICOLAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE MILLOT NICOLAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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