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EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES PALMIERS - Permis de construire et DP

Cessée
328429543 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/10/1983

Infos clés

Secteur

Agriculture - autres activités

Activité - Code NAF

NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES PALMIERS

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES PALMIERS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Doix lès Fontaines.

Profil et organisation

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES PALMIERS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 85200 à Mervent.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES PALMIERS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Section NAF
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division NAF
01 - Culture et production animale, chasse et services annexes
SIRET du siège
Date de création
01/10/1983

Siège social

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES PALMIERS

Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES PALMIERS

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES PALMIERS compte 1 autorisation recensée sur la période 29/02/2016 - 29/02/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES PALMIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/02/2016 - 29/02/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES PALMIERS

1 autorisation sur la période 29/02/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Doix lès Fontaines.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES PALMIERS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

Années

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES PALMIERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Doix lès Fontaines

1 autorisation

Département représenté

Vendée (85)

1 autorisation

Région représentée

Pays de la Loire

1 autorisation

Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES PALMIERS

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

EARL BURGAUD PHILIPPE ET CATHERINE
SIREN 401800685
Même secteur et même département
16 autorisations 15 PC 1 PD
EARL LE BAS DES MOULINS
SIREN 409159480
Même secteur et même département
11 autorisations 11 PC
EARL PARTNERS
SIREN 383814886
Même secteur et même département
9 autorisations 9 PC
MERCIER FRERES
SIREN 343656237
Même secteur et même département
8 autorisations 8 PC
GAEC ESSIRE
SIREN 489621706
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC
SOCIETE BARBARIT
SIREN 334981867
Même secteur et même département
5 autorisations 5 PC

Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES PALMIERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES PALMIERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES PALMIERS ?
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES PALMIERS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES PALMIERS ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES PALMIERS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES PALMIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES PALMIERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES PALMIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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