EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA SEILLETTE - Permis de construire et DP

Active
314979311 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/1979

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA SEILLETTE

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA SEILLETTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villevieux.

Profil et organisation

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA SEILLETTE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 39140 à Villevieux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA SEILLETTE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1979

Siège social

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA SEILLETTE

Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA SEILLETTE

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA SEILLETTE compte 1 autorisation recensée sur la période 10/10/2025 - 10/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA SEILLETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/10/2025 - 10/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA SEILLETTE

1 autorisation sur la période 10/10/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Villevieux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA SEILLETTE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Chemin Du Trepet, Villevieux (39140) PC Locaux ZB187 77 404 m² 1 m² 2025/10/10

Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA SEILLETTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA SEILLETTE

Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA SEILLETTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA SEILLETTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA SEILLETTE ?
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA SEILLETTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA SEILLETTE ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA SEILLETTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA SEILLETTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA SEILLETTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA SEILLETTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides