Autorisations en 2026
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Rue De Sermesse, Sainte-Hélène (71390) | PD | OC565 | 2 819 m² | 2026/06/30 |
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA GRAND COUR - Permis de démolir
Active
819068156
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Créée le 01/03/2016
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA GRAND COUR
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA GRAND COUR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Hélène.
Profil et organisation
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA GRAND COUR est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 71390 à Sainte-Hélène.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA GRAND COUR
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Section NAF
- A - Agriculture, sylviculture et pêche
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/2016
Siège social
Permis de démolir de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA GRAND COUR
Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA GRAND COUR
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA GRAND COUR compte 1 autorisation recensée sur la période 30/06/2026 - 30/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA GRAND COUR, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
30/06/2026 - 30/06/2026
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA GRAND COUR
1 autorisation sur la période 30/06/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Hélène.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA GRAND COUR
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA GRAND COUR
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GAEC LA FERME DE ROUSSILLON
SIREN 338655038
Même secteur et même département
5 autorisations
5 PC
GAEC DU BOIS CHAVET
SIREN 412362287
Même secteur et même département
5 autorisations
5 PC
EARL GIRARDEAU
SIREN 434517959
Même secteur et même département
5 autorisations
5 PC
GAEC DE CHAMPBEGON
SIREN 305375966
Même secteur et même département
4 autorisations
4 PC
GAEC DE SAINTE HELENE
SIREN 334915808
Même secteur et même département
4 autorisations
4 PC
GAEC DES ARMES
SIREN 353968167
Même secteur et même département
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA GRAND COUR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA GRAND COUR
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA GRAND COUR ?
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA GRAND COUR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA GRAND COUR ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA GRAND COUR recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA GRAND COUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA GRAND COUR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA GRAND COUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable