EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DUMOUSSEAU - Permis de construire et DP

Active
478093438 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/07/2004

Infos clés

Siège

Ardèche (07)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DUMOUSSEAU

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DUMOUSSEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Étienne-de-Serre.

Profil et organisation

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DUMOUSSEAU est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 07190 à SAINT-ETIENNE-DE-SERRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DUMOUSSEAU
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/07/2004

Siège social

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DUMOUSSEAU

Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DUMOUSSEAU

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DUMOUSSEAU compte 2 autorisations recensées sur la période 01/07/2016 - 07/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DUMOUSSEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/07/2016 - 07/01/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DUMOUSSEAU

2 autorisations sur la période 01/07/2016 - 07/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Étienne-de-Serre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DUMOUSSEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Saint-Étienne-de-Serre (07190) PC Locaux B1350, B1665 31 740 m² 4 m² 2025/01/07
Ladreychon, Saint-Étienne-de-Serre (07190) PC Locaux B1361, B1358 45 657 m² 6 m² 2016/07/01

Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DUMOUSSEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DUMOUSSEAU

Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DUMOUSSEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DUMOUSSEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DUMOUSSEAU ?
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DUMOUSSEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DUMOUSSEAU ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DUMOUSSEAU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DUMOUSSEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DUMOUSSEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DUMOUSSEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides