EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES VENTS - Permis de construire et DP

Active
434531125 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2001

Infos clés

Siège

Ardèche (07)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES VENTS

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES VENTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vaudevant.

Profil et organisation

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES VENTS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 07410 à VAUDEVANT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES VENTS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Sigle
EARL DES VENTS
Date de création
01/01/2001
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES VENTS

Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES VENTS

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES VENTS compte 2 autorisations recensées sur la période 05/02/2021 - 14/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES VENTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/02/2021 - 14/05/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES VENTS

2 autorisations sur la période 05/02/2021 - 14/05/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Vaudevant.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES VENTS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Grange, Vaudevant (07410) PC Locaux AH189, AH188 4 065 m² 202 m² 2021/05/14
La Grange, Vaudevant (07410) PC Locaux AH193, AH182 12 653 m² 410 m² 2021/02/05

Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES VENTS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES VENTS

Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES VENTS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES VENTS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES VENTS ?
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES VENTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES VENTS ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES VENTS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES VENTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES VENTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES VENTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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