2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES SABOTS D'ARGILE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marigny.
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES SABOTS D'ARGILE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 03210 à Marigny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES SABOTS D'ARGILE compte 3 autorisations recensées sur la période 01/12/2015 - 15/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES SABOTS D'ARGILE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/12/2015 - 15/12/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Marigny. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES SABOTS D'ARGILE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Rondards, Marigny (03210) | PC Locaux | B60, B61 | 102 175 m² | 242 m² | 2016/12/15 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bourg Neuf, Marigny (03210) | PC Locaux | B57 | 56 760 m² | 10 336 m² | 2015/12/01 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 27/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Marigny. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Rondards, Marigny (03210) | PD | B60, B61 | — | 2016/05/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
